1- Droits de propriété intellectuelle
Les informations et les logos contenus dans le site Internet sont protégées
par copyright © 2004/2010 paulcmaurice. Aucun des documents provenant
du site apollo0300, ne peut être copié, reproduit, publié,
téléchargé, transmis ou distribué de quelque
manière que ce soit, sauf dans le cas d'un simple enregistrement
des documents sur micro-ordinateur pour votre utilisation personnelle
ou à des fins non commerciales.
En cas d'utilisation sur des sites internet, ou dans des journaux (ou tous autres supports) ceux-ci devront obligatoirement être gratuits, sans abonnement, sans publicités (autres que celles imposées par l'hébergeur pour les sites internet), et ne pas appartenir a des organismes politiques ou religieux.
Pour toutes autres utilisations, merci de me contacter (apollo0300@free.fr) pour convenir des conditions.
L'ensemble des textes, photographies, infographies, icônes, édités
sur le site, constituent des œuvres au sens des dispositions de
l'article L 112-1 du Code de la Propriété Intellectuelle.
En conséquence, toute représentation ou reproduction,
intégrale ou partielle, qui pourrait en être faite sans
le consentement de leurs auteurs ou de leurs ayants-droit, est illicite.
Si vous souhaitez faire un usage commercial de ce Site, il convient
de solliciter un accord exprès en m’envoyant un e-mail
à l'adresse suivante : apollo0300@free.fr
2 - Responsabilité
Les éléments présentés dans ce site sont
susceptibles d’être modifiés sans préavis
et sont mis à disposition sans aucune garantie d'aucune sorte,
expresse ou tacite, et ne peuvent donner lieu à un quelconque
droit à dédommagement. L'auteur ne garantit pas que le
Site soit sans erreurs ni que toutes les imperfections feront l'objet
de corrections.
Les informations qui vous sont communiquées sur l'ensemble des
rubriques du Site, ainsi que les faits ou événements directs
ou indirects en découlant, ne pourront en aucun cas permettre
la mise en cause de l’auteur et l'engagement de sa responsabilité
à quelque titre que ce soit.
Vous êtes seul responsable des dommages et préjudices,
directs ou indirects, matériels ou immatériels dès
lors qu'ils auraient pour cause, fondement ou origine un usage du Site
(qu'il soit, frauduleux ou non frauduleux) par vous-même ou par
toute personne autorisée par vous à utiliser ce Site.
Vous renoncez à toute réclamation ou action en justice
relative à de tels dommages et préjudices, sur le fondement
de la responsabilité de l’auteur en sa qualité d'éditeur
de ce Site ou sur tout autre fondement.
Des liens hypertextes peuvent renvoyer vers d'autres sites que le Site.
En cliquant sur ces liens, vous quittez le Site et aboutissez ainsi
sur des sites sur lesquels l’auteur n'exerce aucun contrôle.
En conséquence, ce dernier dégage toute responsabilité
dans le cas où le contenu de ces sites contreviendrait aux dispositions
légales et réglementaires en vigueur.
Il appartient à l'utilisateur de ce site de prendre toutes les
mesures appropriées de façon à protéger
ses propres données et/ou logiciels de la contamination par des
virus.
3 - Réalisation et Gestion du Site
Réalisation Technique et Propriétaire du site : Paul C.
MAURICE (apollo0300@free.fr)-
Copyright 2004/2020
Hébergement : http://www.free.fr/
Webmaster : Paul C. MAURICE (apollo0300@free.fr)
